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Marques déposées par la société SUNTORY LIMITED Société organisée sous les lois du Japon
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SUNTORY LIMITED Société organisée sous les lois du Japon

Numéro de dépôt :
94507191
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 février 1994 par la société SUNTORY LIMITED Société organisée sous les lois du Japon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société SUNTORY LIMITED Société organisée sous les lois du Japon domicilié(e) 1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-ku OSAKA,Japon (dossier no 2256090) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA & – JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2256090) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507191.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 février 2014.

SUNTORY LIMITED Société organisée sous les lois du Japon a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SUN-OOLONG


SUNTORY LIMITED Société organisée sous les lois du Japon - 1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-ku OSAKA,Japon (dossier no 2256090) - Japon


Bureau D.A. CASALONGA & – JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2256090) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2004 n°2256090 - Publication au BOPI 2004-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509351 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)